Quiénes somos ?
DOMAINE PIEDRA destello
Muriel et Laurent Cantelaube
4 Carrero de Pedra Llampada,
Villelongue dels Monts, Francia
(+33) 06 07 08 05 53
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Notas legales
En vigueur au 01/04/2019
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 junio 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l»»Utilisateur«, du site https://dominio-pedra-llampada.fr/ , ci-après le «Site«, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par CANTELAUBE LAURENT, domiciliée 4 CARRERO DE PEDRA LLAMPADA 66740 VILLELONGUE DELS MONTS, dont le numéro de téléphone est 0603315827, et l’adresse e-mail laurent.cantelaube@gmail.com.
La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de PERPIGNAN sous le numéro 401997556.
Le numéro de TVA intracommunautaire est FR22401997556.
ci-après l'»Editeur«.
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand , avec le numéro de téléphone : 0444446040 + adresse mail de contact
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
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